Déposée le 28 novembre 2013 par madame Marchal Nolwenn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THE Cérémonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est madame Marchal Nolwenn domicilié(e) 6 rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marchal Nolwenn domicilié(e) 14/16 rue du vieux Marché - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
La marque THE Cérémonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE Cérémonie est expirée depuis le 28 novembre 2023.
Mme Marchal Nolwenn - 6 rue Sébastopol - 92400 - COURBEVOIE - France
Mme Marchal Nolwenn - 14/16 rue du vieux Marché - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704514 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; papier ; carton ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;
Prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; services d'agences d'adoption.
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