Marque enregistrée - Marque en non vigueur

housses marchal annick véhicules industriels
MARCHAL MARIE-ANNICK

Numéro de dépôt :
3213210
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013
housses marchal annick véhicules industriels de MARCHAL MARIE-ANNICK

Présentation de la marque housses marchal annick véhicules industriels

Déposée le 26 février 2003 par la société MARCHAL MARIE-ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « housses marchal annick véhicules industriels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société MARCHAL MARIE-ANNICK domicilié(e) ROUTE DE BOULBON BOITE POSTALE 55,13152 TARASCON CEDEX - 13152 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 293 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAL MARIE-ANNICK domicilié(e) ROUTE DE BOULBON , B.P. 55,13152 TARASCON CEDEX - 13152 - France.

La marque housses marchal annick véhicules industriels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque housses marchal annick véhicules industriels est expirée depuis le 26 février 2013.

MARCHAL MARIE-ANNICK a également déposé les autres marques suivantes : HM HOUSSE MARCHAL ANNICK


MARCHAL MARIE-ANNICK - ROUTE DE BOULBON BOITE POSTALE 55,13152 TARASCON CEDEX - 13152 - France - SIREN 325293223


MARCHAL MARIE-ANNICK - ROUTE DE BOULBON , B.P. 55,13152 TARASCON CEDEX - 13152 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 7 août 2003 - Gage constitué n°379472 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 7 août 2003 - Transmission totale de propriété n°379471 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Housses de protection de sièges pour véhicules notamment industriels.