Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HM HOUSSE MARCHAL ANNICK
Numéro de dépôt :
1297891
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
19/04/1994
Présentation de la marque HM HOUSSE MARCHAL ANNICK
Déposée le 19 avril 1984 par MARCHAL Marie-Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « HM HOUSSE MARCHAL ANNICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HM HOUSSE MARCHAL ANNICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM HOUSSE MARCHAL ANNICK est expirée depuis le 19 avril 1994.
MARCHAL Marie-Annick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27