Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'APPRO
MARCHAL André

Numéro de dépôt :
1569594
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque TOP'APPRO

Déposée le 8 janvier 1990 par MARCHAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP'APPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHAL André, domicilié(e) 3 Place Arnold, 67000 STRASBOURG - France.

La marque TOP'APPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'APPRO est expirée depuis le 8 janvier 2000.

MARCHAL André a également déposé les autres marques suivantes : M 3 A , INGENILOG


MARCHAL André - 3 Place Arnold, 67000 STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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