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Marques déposées par monsieur MARCETEAU Jacques
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DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH
Monsieur MARCETEAU Jacques

Numéro de dépôt :
3434969
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/06/2016
DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH de MARCETEAU Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH

Déposée le 16 juin 2006 par monsieur MARCETEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH »

Le déposant est monsieur MARCETEAU Jacques domicilié(e) “ Guerre ”,24230 SAINT ANTOINE DE BREUILH - 24230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCETEAU Jacques domicilié(e) “ Guerre ”,24230 SAINT ANTOINE DE BREUILH - 24230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT AULAYE DE BREUILH est expirée depuis le 16 juin 2016.


Monsieur MARCETEAU Jacques - “ Guerre ”,24230 SAINT ANTOINE DE BREUILH - 24230 - France


Monsieur MARCETEAU Jacques - “ Guerre ”,24230 SAINT ANTOINE DE BREUILH - 24230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Saint Aulaye de Breuilh.