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Marques déposées par monsieur Marcello APPELLA
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DOGME 96
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOGME 96
M. Marcello APPELLA

Numéro de dépôt :
4247357
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
DOGME 96 de Marcello APPELLA

Présentation de la marque DOGME 96

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur Marcello APPELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOGME 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Marcello APPELLA domicilié(e) 42 Chemin de Moly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marcello APPELLA domicilié(e) 42 Chemin de Moly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque DOGME 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGME 96 arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Marcello APPELLA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) ,


M. Marcello APPELLA - 42 Chemin de Moly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


M. Marcello APPELLA - 42 Chemin de Moly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux , boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, porte-monnaie , porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », colliers pour animaux, habits pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de sport et sous-vêtements permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de vente au détail de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux , boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, porte-monnaie , porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », colliers pour animaux, habits pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de sport et sous-vêtements.