PAVES LOUIS XIV

Madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON

Présentation de la marque PAVES LOUIS XIV

Déposée le 25 mai 1983 par madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVES LOUIS XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON domicilié(e) 44, rue de la Paroisse, 78000 VERSAILLES (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque PAVES LOUIS XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES LOUIS XIV est expirée depuis le 25 mai 1993.

Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVES DE VERSAILLES