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Marques déposées par madame Marcelle CAUDRON née GARBE
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JET'LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET'LIT
Madame Marcelle CAUDRON née GARBE

Numéro de dépôt :
1450005
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1998

Présentation de la marque JET'LIT

Déposée le 10 février 1988 par madame Marcelle CAUDRON née GARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET'LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marcelle CAUDRON née GARBE domicilié(e) 89, rue Jeanne d'Arc, 80000 AMIENS (Somme). - France.

La marque JET'LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET'LIT est expirée depuis le 10 février 1998.


Madame Marcelle CAUDRON née GARBE - 89, rue Jeanne d'Arc, 80000 AMIENS (Somme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription - Transmission de propriété n°46572 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44297 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;et notamment produits absorbants.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; et notamment litières pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.