Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONIQUES DE LA LUNE NOIRE
MARCELA-FROIDEVAL, François

Numéro de dépôt :
93455937
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque CHRONIQUES DE LA LUNE NOIRE

Déposée le 16 février 1993 par MARCELA-FROIDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONIQUES DE LA LUNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est MARCELA-FROIDEVAL, François domicilié(e) 10, rue Mathuryn Berry,77710 LORREZ-LE-BOCAGE (dossier no 2232769) - 77710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232769) - 69006 - France.

La marque CHRONIQUES DE LA LUNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONIQUES DE LA LUNE NOIRE est expirée depuis le 16 février 2013.


MARCELA-FROIDEVAL, François - 10, rue Mathuryn Berry,77710 LORREZ-LE-BOCAGE (dossier no 2232769) - 77710 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232769) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2232769 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250766 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 4 mars 2003 - renonciation partielle n°366543 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250767 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250768 - Publication au BOPI 1998-03-03

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matière plastique pour emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie.Edition de livres, de reveues.Prêts de livres.Education et divertissement.Production de spectacles et de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.