Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fruits & légumes moches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL domicilié(e) 133 avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 531 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque Fruits & légumes moches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCEL, SAS - 133 avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 381531938
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 7 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703621 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-07
Services de publicité et de marketing ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; services de relations publiques ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; services de conseils en matière de parrainage publicitaire ; services rendus par un franchiseur, à savoir conseil en matière d'exploitation ou de direction d'une entreprise commerciale ; services de conseils et d'assistance en administration d'entreprises et de gestion commerciale ; recrutement de personnel ; compilation, traitement et analyse de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales. Services de vente au détail de fruits et légumes. Mise en vente par voie électronique des produits précités pour permettre aux clients de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet) ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne, en matière de groupes d'intérêts communs, de réseaux sociaux. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences et visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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