Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CA SE PASSE CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL domicilié(e) 133 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 531 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CA SE PASSE CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCEL, SAS - 133 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 381531938
CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Services de publicité et de marketing ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; services de relations publiques ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; services de conseils en matière de parrainage publicitaire ; services rendus par un franchiseur, à savoir conseil en matière d'exploitation ou de direction d'une entreprise commerciale ; services de conseils et d'assistance en administration d'entreprises et de gestion commerciale ; recrutement de personnel ; compilation, traitement et analyse de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; démonstration de produits. Services de vente en ligne et au détail de meubles ;
Services de recherche et d'études techniques ; services de recherches, de conception et de stylisme dans le domaine de la création de meubles et d'accessoires de décoration de la maison ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; architecture et architecture d'intérieur ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
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