Déposée le 20 juillet 1989 par Marcel ZELMANOVITCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE ACROPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Marcel ZELMANOVITCH, domicilié(e) 80 rue d'Assas, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.
La marque LIGNE ACROPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE ACROPATE est expirée depuis le 20 juillet 1999.
Marcel ZELMANOVITCH a également déposé les autres marques suivantes : LES PERROQUETS
Marcel ZELMANOVITCH - 80 rue d'Assas, 75006 PARIS - France
Cabinet A. BAROIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Meubles. Tapis
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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