Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE REPERTOIRE CANTONAL "
Marcel VALY

Numéro de dépôt :
99803654
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque " LE REPERTOIRE CANTONAL "

Déposée le 15 juillet 1999 par Marcel VALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE REPERTOIRE CANTONAL " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est Marcel VALY, domicilié(e) 10 rue du Repos, BP 200, 32004 AUCH CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel VALY - France.

La marque " LE REPERTOIRE CANTONAL " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE REPERTOIRE CANTONAL " est expirée depuis le 15 juillet 2009.

Marcel VALY a également déposé les autres marques suivantes : " KALEIDOSCOPE INTERNET CANTONAL " , " ANNUAIRE INTERNET CANTONAL " , " KALEIDOSCOPE CANTONAL "


Marcel VALY - 10 rue du Repos, BP 200, 32004 AUCH CEDEX - France


Marcel VALY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.