Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VERNOISE
Numéro de dépôt :
1401060
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
25/03/1997
Présentation de la marque LA VERNOISE
Déposée le 25 mars 1987 par Marcel TEILLET demeurant au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA VERNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA VERNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERNOISE est expirée depuis le 25 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36