Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MARCEL SNEBBOUT
/
STRUCTURAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTURAL
MONSIEUR MARCEL SNEBBOUT

Numéro de dépôt :
1048553
Date de dépôt :
27/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STRUCTURAL

Déposée le 27 avril 1978 par monsieur MARCEL SNEBBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STRUCTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCEL SNEBBOUT domicilié(e) de nationalité belge, Molenstraat 104 KAPRIJKE (Belgique) - France.

La marque STRUCTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STRUCTURAL est expirée depuis le 27 avril 1988.


MONSIEUR MARCEL SNEBBOUT - de nationalité belge, Molenstraat 104 KAPRIJKE (Belgique) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Terreau; composé organise à base de matiéres animales et végétales pour l'amélioration des sols.