Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
/
YVES LE NANTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YVES LE NANTEC
MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1302698
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2025

Présentation de la marque YVES LE NANTEC

Déposée le 18 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVES LE NANTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque YVES LE NANTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YVES LE NANTEC arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme - Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2042817 - Publication au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285010 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582416 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins, spiritueux, liqueurs, boissons alcoolisées ou non.