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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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TRADITION SAUTEJEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADITION SAUTEJEAU
Marcel SAUTEJEAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1561734
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque TRADITION SAUTEJEAU

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION SAUTEJEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRADITION SAUTEJEAU est expirée depuis le 24 novembre 2019.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


Marcel SAUTEJEAU, Société anonyme - Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154623 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413929 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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