Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
/
PICHET SAUTEJEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PICHET SAUTEJEAU
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1559087
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque PICHET SAUTEJEAU

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICHET SAUTEJEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2154622) - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) (dossier no 2154622) - France.

La marque PICHET SAUTEJEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PICHET SAUTEJEAU est expirée depuis le 9 novembre 2009.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2154622) - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - (dossier no 2154622) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154622 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Vins