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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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OCEAN ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN ROYAL
Marcel SAUTEJEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
98761442
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque OCEAN ROYAL

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCEAN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque OCEAN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN ROYAL est expirée depuis le 27 novembre 2008.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


Marcel SAUTEJEAU, société anonyme - l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801924


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vins.