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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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MUSQUER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSQUER
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1708304
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
MUSQUER de Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque MUSQUER

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) DOMAINE DE L'HYVERNIERE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) (dossier no 2202595) - France.

La marque MUSQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSQUER est expirée depuis le 28 novembre 2011.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - DOMAINE DE L'HYVERNIERE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202595) - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - (dossier no 2202595) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202595 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

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