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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1634171
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999
Marque figurative de MARCEL SAUTEJEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière LE VALLET, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1999.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN , LA CUVEE DES 7 LUNES


MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L. - Domaine de l'Hyvernière LE VALLET, 44330 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 2 novembre 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°289016 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 31 mai 1999 - Recours en restauration n°278130 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 26 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276314 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 6 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55849 - Publication au BOPI 1991-09-06

bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.