Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1494389
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998
Marque figurative de MARCEL SAUTEJEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, LE PALLET, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494389.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L. - Domaine de l'Hyvernière, LE PALLET, 44330 VALLET. - France


CABINET PROTEC. - France


Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Vins blancs.