Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1494389
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494389.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12