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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1085542
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) DOMAINE DE L'HYVERNIERE, LE PALLET, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085542.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 1989.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L. - DOMAINE DE L'HYVERNIERE, LE PALLET, 44330 VALLET - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Bouteille;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.