Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1072334
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, LE PALLET, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072334.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 1988.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU S.A.R.L. - Domaine de l'Hyvernière, LE PALLET, 44330 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Vins blancs