Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS BEAUCHANT-DUROC
MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1713324
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque LOUIS BEAUCHANT-DUROC

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS BEAUCHANT-DUROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LOUIS BEAUCHANT-DUROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS BEAUCHANT-DUROC est expirée depuis le 20 décembre 2021.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME - LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2001 n°2202593 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479435 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins.