LES VINS DU TERROIR
Présentation de la marque LES VINS DU TERROIR
Déposée le 18 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VINS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VINS DU TERROIR est expirée depuis le 18 mars 2015.
Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285013 - Publication au BOPI 2005-03-29
Renouvellement sans limitation n°2042816 - Publication au BOPI 1995-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12
Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14