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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS.
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
95571093
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015

Présentation de la marque LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS.

Déposée le 9 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285012) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285012) - 44330 - France.

La marque LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. est expirée depuis le 9 mai 2015.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , JEAN BEAUQUIN , LA CUVEE DES 7 LUNES


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285012) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285012) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285012 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

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