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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LES JUSTIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JUSTIERES
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
93451374
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2013

Présentation de la marque LES JUSTIERES

Déposée le 12 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES JUSTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2230921) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2230921) - 44330 - France.

La marque LES JUSTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JUSTIERES est expirée depuis le 12 janvier 2013.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN , LA CUVEE DES 7 LUNES


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2230921) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2230921) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230921 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins