LES HAUTES MAZELLES
Présentation de la marque LES HAUTES MAZELLES
Déposée le 12 janvier 1993 par la société Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES HAUTES MAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTES MAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTES MAZELLES est expirée depuis le 12 janvier 2003.
Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09