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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LES DEUX CERFS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DEUX CERFS
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
3544541
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2017
LES DEUX CERFS de Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque LES DEUX CERFS

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DEUX CERFS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX CERFS est expirée depuis le 14 décembre 2017.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vin.

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