Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHAMPLINS
MARCEL SAUTEJEAU, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93494619
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2023

Présentation de la marque LES CHAMPLINS

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAMPLINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) LIEU-DIT L HYVERNIÈRE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES CHAMPLINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHAMPLINS est expirée depuis le 29 novembre 2023.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - LIEU-DIT L HYVERNIÈRE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252457 - Publication au BOPI 2003-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2544985 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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