LES BOISSIERES
Présentation de la marque LES BOISSIERES
Déposée le 12 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES BOISSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BOISSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BOISSIERES est expirée depuis le 12 janvier 2023.
MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230928 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519374 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27