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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LES 7 LUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 7 LUNES
Marcel SAUTEJEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99787337
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque LES 7 LUNES

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 7 LUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque LES 7 LUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 LUNES est expirée depuis le 13 avril 2009.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


Marcel SAUTEJEAU (Société Anonyme) - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins.