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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
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LE ROI RENÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROI RENÉ
MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1258294
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2024

Présentation de la marque LE ROI RENÉ

Déposée le 23 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROI RENÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE ROI RENÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROI RENÉ est expirée depuis le 23 janvier 2024.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme - Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


CASTEL FRERES, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2024426 - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255176 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548920 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins.