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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
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LE PETIT-ALLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT-ALLEU
MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
93451378
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2023

Présentation de la marque LE PETIT-ALLEU

Déposée le 12 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PETIT-ALLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) LIEU DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE PETIT-ALLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT-ALLEU est expirée depuis le 12 janvier 2023.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LIEU DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230925 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519669 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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