LE CHAMP GUILOIS
Présentation de la marque LE CHAMP GUILOIS
Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMP GUILOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAMP GUILOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAMP GUILOIS arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.
MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299587 - Publication au BOPI 2005-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608222 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27