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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LE CERCLE DU MUSCADET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DU MUSCADET
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1408788
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
LE CERCLE DU MUSCADET de Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque LE CERCLE DU MUSCADET

Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CERCLE DU MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285009) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285009) - 44330 - France.

La marque LE CERCLE DU MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CERCLE DU MUSCADET est expirée depuis le 11 juillet 2015.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285009) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285009) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285009 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation n°2049635 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164276 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins "Muscadet".