LA MONNERAIE
Présentation de la marque LA MONNERAIE
Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MONNERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MONNERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MONNERAIE est expirée depuis le 19 mai 2024.
MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260892 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558719 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27