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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
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LA HAIE SIMON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA HAIE SIMON
MARCEL SAUTEJEAU, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3006681
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2020

Présentation de la marque LA HAIE SIMON

Déposée le 7 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HAIE SIMON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA HAIE SIMON est expirée depuis le 7 février 2020.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société anonyme à directoire - Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429887 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins.