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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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LA FARANDOLE NANTAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FARANDOLE NANTAISE
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
96608254
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque LA FARANDOLE NANTAISE

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FARANDOLE NANTAISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2299588) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2299588) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FARANDOLE NANTAISE est expirée depuis le 29 janvier 2016.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2299588) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2299588) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299588 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Gros plant du pays nantais V.D.Q.S.