La Cuvée des 7 soleils

Marcel SAUTEJEAU (Société Anonyme)

Présentation de la marque La Cuvée des 7 soleils

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée des 7 soleils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque La Cuvée des 7 soleils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des 7 soleils est expirée depuis le 1 juillet 2009.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN