Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Marcel SAUTEJEAU
/
LA CROIX BRULEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX BRULEE
Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
93451359
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2003

Présentation de la marque LA CROIX BRULEE

Déposée le 12 janvier 1993 par la société Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CROIX BRULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque LA CROIX BRULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX BRULEE est expirée depuis le 12 janvier 2003.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins