Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA CHARMEE
Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
93451371
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque LA CHARMEE

Déposée le 12 janvier 1993 par la société Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHARMEE »

Le déposant est la société Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - France


Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION TOTALE n°160414 - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-07-01

Vins