Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE
MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3138072
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021
LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE de MARCEL SAUTEJEAU

Présentation de la marque LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE

Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BUTTE DE LA GRAVELLERIE est expirée depuis le 17 décembre 2021.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME - LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479434 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Vins publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).