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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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La Butte de la Garenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Butte de la Garenne
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
3208834
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
La Butte de la Garenne de Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque La Butte de la Garenne

Déposée le 3 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Butte de la Garenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque La Butte de la Garenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Butte de la Garenne est expirée depuis le 3 février 2013.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins Publicité

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).