JACQUES ARNOUL FRERES

S.A. Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque JACQUES ARNOUL FRERES

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES ARNOUL FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2154624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) (dossier no 2154624) - France.

La marque JACQUES ARNOUL FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES ARNOUL FRERES est expirée depuis le 19 octobre 2009.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN