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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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HENRI METAIREAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI METAIREAU
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1244298
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013

Présentation de la marque HENRI METAIREAU

Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI METAIREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2246801) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2246801) - 44330 - France.

La marque HENRI METAIREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI METAIREAU est expirée depuis le 17 juillet 2013.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2246801) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2246801) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246801 - Publication au BOPI 2003-07-17

Renouvellement sans limitation n°2020456 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins et spiritueux.