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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
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ECLAT DE MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECLAT DE MER
MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
1707588
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021

Présentation de la marque ECLAT DE MER

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECLAT DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ECLAT DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLAT DE MER est expirée depuis le 25 novembre 2021.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - LIEU-DIT L'HYVERNIERE - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202596 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479053 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins