Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA OCEANE
MARCEL SAUTEJEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3068387
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque DIVA OCEANE

Déposée le 23 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVA OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque DIVA OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA OCEANE est expirée depuis le 23 novembre 2010.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU (Société Anonyme) - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801921


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337187 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335209 - Publication au BOPI 2001-11-20

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Viandes, poissons, œufs, lait, huile Café, thé, cacao, sucre, riz, pain Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) , animaux vivants Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).