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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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CUVEE DES TROIS SOMMELIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES TROIS SOMMELIERS
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1685526
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS

Déposée le 7 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES TROIS SOMMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) DOMAINE DE L'HYVERNIERE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202594) - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) (dossier no 2202594) - France.

La marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS est expirée depuis le 7 août 2011.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


S.A. Marcel SAUTEJEAU - DOMAINE DE L'HYVERNIERE, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202594) - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - (dossier no 2202594) - France


Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2001 n°2202594 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins.